Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROIE DU NOIR
GROUPE GRAND SUD S.A.

Numéro de dépôt :
3143325
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/01/2012
BROIE DU NOIR de GROUPE GRAND SUD

Présentation de la marque BROIE DU NOIR

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GRAND SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GRAND SUD domicilié(e) Immeuble Grand écran Avenue André Roussin, BP 202,13322 Marseille - 13322 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 378 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GRAND SUD domicilié(e) Immeuble Grand écran Avenue André Roussin, BP 202,13322 Marseille - 13322 - France.

La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROIE DU NOIR est expirée depuis le 24 janvier 2012.

GROUPE GRAND SUD a également déposé les autres marques suivantes : Cette année là , BROIE DU NOIR , LES PIEDS dans le PLAT ! , Trait d'Humour , POKER KILLER , NEW' COOP "Un trait d'humour sur l'actualité du jour" , In'Citations , MARQUES ATTITUDE , POKER PRO SERIES , Mot pour Mot


GROUPE GRAND SUD S.A. - Immeuble Grand écran Avenue André Roussin, BP 202,13322 Marseille - 13322 - France - SIREN 382378628


GROUPE GRAND SUD - Immeuble Grand écran Avenue André Roussin, BP 202,13322 Marseille - 13322 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, à savoir : vaisselle en verre et en porcelaine, vases. Vêtements, chaussure, chapellerie. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartes postales, et cartes humoristiques. Articles de bureau à savoir : papier à lettre, enveloppes, stylos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.